Mentions légales

Dernière mise à jour : À compléter (après création société)

Éditeur du site

À compléter avant publication : À compléter après création de la SASU :

Dénomination sociale : VetiA SAS (à confirmer)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : [montant en euros]
Numéro RCS : [VILLE n° XXX XXX XXX]
Numéro SIREN : [9 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX]
Siège social : [adresse complète]
Représentant légal : Dr Sébastien Maira, Président
Email de contact : sebastien.maira@gmail.com

Directeur de la publication

Dr Sébastien Maira, en sa qualité de Président de VetiA SAS.

Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, USA
Site web : vercel.com

Hébergement de la base de données et du stockage de fichiers : Supabase Inc. — région Union européenne (Frankfurt, Allemagne). supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site et de l'application VetiA (architecture, code, design, marque, contenus rédactionnels, illustrations) est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La marque « VetiA » et son logotype sont des marques [déposées / en cours de dépôt] auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Cookies

VetiA n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, préférences utilisateur). Aucun traceur publicitaire ni analytique n'est déposé.

Litiges

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'Éditeur, sous réserve des dispositions légales d'ordre public.

Crédits photographiques

Photographies du site issues d'Unsplash sous licence Unsplash License. Les photos personnelles éventuelles sont propriété de l'Éditeur ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.